vendredi, août 05, 2005

Scandale des marées noires : L' Etat et les collectivistes coupables

A chaque principe libéral bafoué, son lot de catastrophes et de désillusions. Il en est ainsi dans les domaines politiques, économiques, et sociaux. L’ environnement ne fait pas exception comme le montre le cas exemplaire des marées noires. Qu’ en est-il ? 1999, naufrage de l’ Erika ; 2002, naufrage du Prestige. Et c’ est sans parler des dégazages sauvages réguliers ! Il importe désormais de s’ interroger sur les coupables véritables de tels drames. Les antimondialistes s’ empressent de crier haro sur le « capitalisme international et débridé » ou sur la « mondialisation néo-libérale ». Il n’ en est rien. Et ce sont les mêmes qui rentrerons le soir chez eux en voiture, retrouver le confort du chauffage au fuel et qui, les vacances venues, s’ envoleront vers Cuba pour aller bronzer au soleil.
C’ est en réalité une atteinte de l’ Etat à la conception libérale de la liberté et non le libéralisme lui-même qui est en cause. A la conception libérale de la liberté « individuelle et responsable », les étatistes ont substitué le principe de responsabilité « collective » concernant les actions individuelles. Dans notre acception française de la responsabilité, ce ne sont donc pas les armateurs ou les compagnies pétrolières qui sont reconnus coupables, mais bien la collectivité. Il n’ est en effet pas rare de voir les hommes politiques se gargariser suite à de tels désastres : « il est de notre responsabilité à tous de lutter contre de tels sinistres ». Dès lors, il est de l’ intérêt des armateurs de faire des économies en n’ entretenant que très mal leurs navires ou en dégazant en mer. Ce sont en effet eux qui bénéficient des réductions de coûts et la collectivité qui finance les réparations pour les dégâts. Il ne faut donc pas s’ étonner de la régularité avec laquelle nos côtes françaises sont souillées ! En aucun cas le capitalisme peut être accusé d’ être à l’ origine des marées noires, puisque que c’ est le principe éminemment étatique et collectiviste de « responsabilité collective » qui est en cause.
Une solution simple, mais extraordinairement efficiente, consisterait à réintroduire dans notre Droit le principe libéral de responsabilité individuelle : chaque Homme se doit – dans ses propres actes – de respecter les Droits fondamentaux des autres individus et d’ assumer la réparation des dommages qui pourraient leur être causés. Un tel système obligerait donc les compagnies pétrolières à assumer leur responsabilités (individuelles) face à la pollution. C’ est ce que l’ on appelle plus couramment le principe « pollueur-payeur ». On peut, à cet égard, se réjouir de voir – pou une fois – les écologistes se réclamer d’ un principe libéral. Auraient-ils compris les faiblesses de l’ Etat à assurer la protection de l’ environnement ? Permettez-moi d’ en douter. (J’ ajouterai un bémol supplémentaire en précisant que les dédommagements ne doivent pas être payés à l’ Etat seul, mais à l’ ensemble des victimes et que leur montant ne doit pas être fixé arbitrairement par la loi, mais être calculé en fonction du sinistre.)
Et tout cela est loin de n’ être qu’ une spéculation d’ idéaliste libéral : le cas des Etats-Unis nous montre l’ efficacité du libéralisme dès lors que l’ on prend la peine de le mettre en place. En 1989 coulait l’ Exxon Valdez, ravageant les côtes de l’ Alaska. Le président de l’ époque – Georges Bush père – ainsi que les représentants du peuple ont eu le courage, malgré l’ opposition des lobbies pétroliers, de faire voter une loi, l’ Oil Pollution Act, rendant pénalement coupable tout armateur dont les bateaux dégazeraient ou couleraient. C’ est à dire que les indemnisations et les coûts de dépollution sont désormais à la charge des compagnies pétrolières. Autant dire que la dissuasion est forte (la compagnie Exxon Mobil avait du débourser 2 milliard de dollar en 1989 pour la dépollution et 5 milliard supplémentaires pour faire cesser les poursuites) : La flotte croisant en eaux américaines à été totalement modernisée ou renouvelée, les navires ne prenaient pas la mer quand la tempête menaçait, mais les compagnies d’ assurances ont aussi modulé les primes en fonction des risques encourus ( les primes sont mêmes devenues exorbitantes pour les « navires poubelles » ). Les résultats d’ une telle politique sont spectaculaires : alors qu' ils ont une longueur des côtes et des importations de pétrole bien plus importantes que la France, les marées noires y sont beaucoup moins fréquentes, même si l' Alaska a encore été souillée par le naufrage du Selendang le 16 décembre 2004.
La France continue à ériger en dogme le principe d’ irresponsabilité collective ( seule véritable manifestation de la « responsabilité collective »). Ce ne sont donc pas les hommes, mais les systèmes qui sont en cause. En effet, comment expliquer que les mêmes navires coulent beaucoup plus en France qu' aux Etats-Unis ? Et quand bien même on hurle au scandale, une éternelle litanie fait office de réponse : « Ne vous en faites pas ! L’ Etat s’ en occupe ! ».

1 commentaire:

amoureux a dit…

Pour un topo complet sur la pollution des mers, voir Pollution des mers.
La question de la responsabilité des entreprises et des états est un problème complexe, en particulier dans les marées noires, et je vous remercie d'avoir eu le courage de dire quelques vérités. Je crois qu'il pourrait exister un marché des droits à polluer la mer, marché sur lequel les entreprises pétrolières achèteraient des droits qui seraient reversés aux collectivités et citoyens lésés par les catastrophes. Du coup, plus de procès interminables ! Voir Pour une écologie libérale.